Mentions légales

Le site www.digiservices.fr est édité par DIGISERVICES, 4-6 boulevard de Beaubourg, ZI Actipole PARIS EST – Lot 9, 77183 Croissy Beaubourg.

RCS : Meaux B 450 521 752

APE (pour mentions légales) : 4532 Z

SIRET: 45052175200011

Creation de site internet et referencement

Hébergement : OVH

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Les informations présentées sur ce site extranet sont publiques. Tous les droits de reproduction des représentations iconographiques et photographiques sont réservés.

Informatique et libertés

En application de la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’Informatique, aux Fichiers et aux Libertés, vous disposez des droits d’opposition (art. 26 de la loi), d’accès (art.34 à 38 de la loi) et de rectification (art. 36 de la loi) des données vous concernant. Ainsi, vous pouvez exiger que soient rectifiées, complétées, mises à jour ou effacées les informations vous concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte ou l’utilisation, la communication ou la conservation est interdite.

Back to top
F
?
F